Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANTIQUES ET MODERNES DE CASSIS
OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, EPIC
O'CALLAGHAN YVES
MOURET GILBERT EDMOND
MARCHAND BONHOMME VALERIE

Numéro de dépôt :
3792056
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
LES ANTIQUES ET MODERNES DE CASSIS de OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES

Présentation de la marque LES ANTIQUES ET MODERNES DE CASSIS

Déposée le 13 décembre 2010 par OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, O'CALLAGHAN YVES, MOURET GILBERT EDMOND, MARCHAND BONHOMME VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANTIQUES ET MODERNES DE CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, EPIC domicilié(e) QUAI DES MOULINS - 13260 - CASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , O'CALLAGHAN YVES domicilié(e) IMPASSE CHAMPETRE - 13011 - MARSEILLE - France, MOURET GILBERT EDMOND domicilié(e) 26 IMPASSE DU PELICAN VILLA MICHELE N. 24 - 13009 - MARSEILLE - France, MARCHAND BONHOMME VALERIE domicilié(e) 4 CHEMIN DU BOUDARD - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES domicilié(e) QUAI DES MOULINS - 13260 - CASSIS - France.

La marque LES ANTIQUES ET MODERNES DE CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANTIQUES ET MODERNES DE CASSIS est expirée depuis le 13 décembre 2020.

OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPTOIRS DU JAZZ


OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES, EPIC - QUAI DES MOULINS - 13260 - CASSIS - France - SIREN 4

O'CALLAGHAN YVES - IMPASSE CHAMPETRE - 13011 - MARSEILLE - France

MOURET GILBERT EDMOND - 26 IMPASSE DU PELICAN VILLA MICHELE N. 24 - 13009 - MARSEILLE - France

MARCHAND BONHOMME VALERIE - 4 CHEMIN DU BOUDARD - 13260 - CASSIS - France


OFFICE DE TOURISME ET DES CONGRES - QUAI DES MOULINS - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.